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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 05/04/2011 | La proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique. | Contre | Abstention | Adopté |
| 02/07/2010 | L'amendement n° 1048 de M. Dionis du Séjour à l'article 11 sexies B du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche (baisse du coût de la main- d'oeuvre agricole). | Contre | Pour | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs. | Contre | Pour | Rejeté |