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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/09/2013 | Le projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique (lecture définitive) | Non votant | Pour | Adopté |
| 17/09/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique | Non votant | Pour | Adopté |
| 17/09/2013 | L'ensemble du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové | Non votant | Pour | Adopté |
| 10/09/2013 | La motion de rejet préalable, opposée par M. Jacob, au projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové. | Non votant | Contre | Rejeté |