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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 01/03/2011 | L'amendement n° 159 de Mme Hostalier à l'article 11 A du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (2e lecture) (présidence, par le Défenseur des enfants, du collège chargé de son domaine de compétences). | Pour | Contre | Rejeté |
| 01/03/2011 | L'amendement n° 158 de Mme Hostalier à l'article 8 du projet de loi organique relatif au Défenseur des droits (2e lecture) (mention des majeurs protégés). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 11/01/2011 | L'ensemble de la proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique. | Abstention | Pour | Adopté |
| 20/12/2010 | L'amendement n° 33 de M. Jacob à l'article 1 er ter du projet de loi organique relatif à l'élection des députés (communication sur la situation fiscale des conjoints). | Contre | Pour | Adopté |