Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 22/12/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. | Pour | Pour | Adopté |
| 15/12/2009 | La motion de renvoi en commission, présentée par M. Ayrault, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. | Pour | Contre | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs. | Contre | Contre | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi instaurant une planification écologique. | Contre | Contre | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes pour le logement. | Contre | Contre | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique. | Contre | Contre | Rejeté |
| 01/12/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif au Grand Paris. | Pour | Pour | Adopté |