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M. Franck Reynier

NIDéputés n'appartenant à aucun groupe· Drôme (2e circ.) · mandat terminé le 19 juin 2012
Né·e le 20 octobre 1965 à Montélimar · Informaticien
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
17/12/2008L'ensemble du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévisionPourPour
Adopté
11/12/2008Les amendements n° 451 à 457 de M. Mathus et plusieurs membres du groupe SRC, et l'amendement n° 735 de M.Mamère à l'article 18 du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (plan de financement pluriannuel de la création audiovisuelle)ContrePour
Adopté
2 résultats

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.