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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 01/12/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif au Grand Paris. | Abstention | Pour | Adopté |
| 24/11/2009 | L'ensemble de la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la dignité. | Pour | Contre | Rejeté |
| 15/09/2009 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet | Abstention | Pour | Adopté |
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/10/2008 | L'ensemble du projet de loi relatif à la généralisation du revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion | Abstention | Pour | Adopté |
| 03/06/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République | Abstention | Pour | Adopté |