Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 04/11/2003 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2004 | Contre | Contre | Adopté |
| 21/10/2003 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2004 | Contre | Contre | Adopté |
| 14/10/2003 | L'ensemble du projet de loi relatif à la politique de santé publique | Contre | Contre | Adopté |
| 24/07/2003 |
| L'ensemble du projet de loi portant réforme des retraites (texte de la commission mixte paritaire) |
| Contre |
| Contre |
Adopté |
| 03/07/2003 | L'ensemble du projet de loi portant réforme des retraites | Contre | Contre | Adopté |
| 02/07/2003 | Pour | Pour | Rejeté |
| 29/04/2003 | L'ensemble du projet de loi portant habilitation du Gouvernement à prendre par ordonnances des mesures de simplification et de codification du droit | Contre | Contre | Adopté |
| 18/03/2003 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France | Absent | Contre | Adopté |
| 15/02/2003 | Pour | Pour | Rejeté |
| 11/02/2003 | L'ensemble du projet de loi pour l'initiative économique | Contre | Contre | Adopté |
| 19/11/2002 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2003 | Contre | Contre | Adopté |
| 15/10/2002 | L'ensemble du projet de loi relatif aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi | Contre | Contre | Adopté |
| 03/07/2002 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Jean-Pierre Raffarin (application de l'article 49, alinéa premier de la Constitution) | Contre | Contre | Adopté |