Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 16/02/2010 | L'ensemble de la proposition de loi visant à modifier la procédure de huis clos devant la cour d'assises des mineurs. | Pour | Contre | Adopté |
| 24/09/2008 | Les amendements n° 43 rect de M Huyghe et n° 1499 de M. Cornut-Gentille à l'article 2 du projet de loi en faveur des revenus du travail (accord collectif de participation) | Pour | Abstention | Adopté |
| 22/09/2008 | L'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan (application de l'article 35 de la Constitution) | Abstention | Contre | Adopté |