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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols. | Pour | Contre | Adopté |
| 22/09/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet (texte de la CMP) | Contre | Pour | Adopté |
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Contre | Pour | Adopté |