Séance du 07/10/2021· Présentation
Très bien !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Très bien !
Des résultats !
Des discours, et pas d’action !
Ce n’est pas vrai ! Vous n’aimez pas les handicapés !
Dignité et autonomie !
Exactement !
Heureusement qu’ils étaient là !
Il serait temps de passer à l’action !
L’Union européenne a évidemment besoin d’une politique spatiale cohérente, rénovée, forte, à laquelle contribuent ses principaux États membres. Je regrette d’ailleurs que l’Allemagne se trouve un peu à la traîne dans cette opération. Je le répète, l’Europe a besoin d’une telle solidarité ; la France également. Réciproquement, l’espace a besoin de l’Union européenne : ainsi que l’ont rappelé les uns et les autres, il ne peut se passer de stabilité, d’intérêt général, d’une voix historique qui porte dans le concert des nations.Même si les propos de notre collègue Lachaud ne manquaient ni d’intér…
Merci, de Gaulle !
Cet amendement de notre collègue Michèle Tabarot vise à supprimer l’article 2, car celui-ci crée une forme de circonstance atténuante ayant pour conséquence de diminuer de façon spectaculaire les peines maximales encourues par les auteurs de crimes ou de délits, dès lors qu’ils ont volontairement absorbé des substances psychoactives avant le passage à l’acte.Lorsque le Gouvernement s’est engagé à réformer l’irresponsabilité pénale pour répondre à une attente largement exprimée sur nos bancs et dans la population, il n’était pas question de créer une exception pénale pour les auteurs de crimes …
Eh bien, expliquez correctement !
Cet amendement de notre collègue Michèle Tabarot vise à supprimer l’exigence de préméditation, qui imposerait de prouver que la consommation avait pour but de permettre le passage à l’acte, ce qui semble ubuesque !
Vous essayez de favoriser un candidat ! (Sourires.)
L’article 1er prévoit une exclusion de l’irresponsabilité pénale pour la personne dont le discernement était aboli ou qui n’avait plus le contrôle de ses actes au moment de la commission d’un crime ou délit du fait de la consommation volontaire de substances psychoactives dans un « temps très voisin » de l’action. Cette exigence de proximité temporelle entre la consommation d’une substance psychoactive et la commission d’un acte délictueux nous paraît trop vague et difficile à apprécier. Elle conduirait à écarter bien trop systématiquement l’application de cette disposition, pourtant présentée…
De toute façon, elle est bien là pour défendre ses amendements !
Mais il n’y a plus de place sur Doctolib !
Les vaccinodromes sont bien là ; les professionnels de santé ont repoussé, voire annulé leurs congés pour être présents. Ce qui nous manque, ce sont les vaccins, que l’État devrait nous donner !Monsieur le ministre, vous avez un double discours : exprimez-vous clairement. Des doses sont-elles disponibles pour l’ensemble de la France et des Français ? (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LR, FI et GDR.)
Or plusieurs médecins de mon département, le Jura, m’ont appelé cet après-midi pour me dire qu’il n’y avait plus de possibilités de première injection dans ce département, et ce pour plusieurs semaines. Ce soir, l’Agence France-Presse confirme que l’agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté a précisé qu’il ne pouvait plus y avoir de premières injections – D1 – dans plusieurs départements de son ressort, notamment le Doubs et le Jura, pour plusieurs semaines.
Il fallait mieux préparer !
Pour que le passe sanitaire soit efficace, monsieur le ministre, il faut que la vaccination soit accessible à tout le monde.
C’est vrai !
Vous n’avez pas parlé de Pasteur !
Ce n’est pas ce qu’on attend d’un ministre de la santé !
On en est loin !
On en est bien loin !
Dans cet esprit, nous rejetterons donc la motion de rejet préalable, afin de nous prononcer au plus vite sur le texte.
Nous sommes tout de même très loin du grand soir, et nous le sommes encore plus des conclusions de la Convention citoyenne pour le climat ! Mais nous ne sommes pas là pour reprendre le débat, ni pour reparler du fond. Je regrette d’ailleurs, madame la ministre, que vous ayez rouvert la discussion sur les éoliennes, dont vous savez très bien qu’elle fait polémique dans notre pays.Le texte qui se trouve aujourd’hui devant nous a été enrichi par le Sénat et a fait l’objet d’une commission mixte paritaire conclusive. Vous souhaitez, monsieur Potier, qu’il soit revu – et donc que nous votions une m…
Dans les vignes, des parcelles entières ont glissé. C’est le cas, par exemple, dans la circonscription de ma collègue Danielle Brulebois, dans le vignoble de Château-Chalon, que nous avions d’ailleurs visité ensemble quelques jours avant la catastrophe.Dans de pareilles circonstances, nous disons notre reconnaissance aux sapeurs-pompiers de notre pays pour leur dévouement extraordinaire et nous saluons notamment ceux du Jura, qui, entre autres prouesses, sont allés chercher des troupeaux encerclés par les eaux. (Applaudissements sur les bancs du groupe LR et sur quelques bancs du groupe LaREM.…
Dans mon département, le Jura, c’est plus de 50 millimètres d’eau qui sont tombés en quelques heures. On a vu des maisons, des commerces et des entreprises complètement inondés et saccagés, ce qui a provoqué le désarroi de la population. Il a fallu évacuer en catastrophe les campings et les bases de loisirs. Des routes se sont affaissées. Les champs de céréales, dont la récolte avait à peine débuté, se sont retrouvés sous l’eau, au détriment des rendements et de la qualité.