Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Marc Joulaud a pris part à 93 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 82 sur 670 députés (dans le premier quart), et le rang 57 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 3 dissidences (97,9 % de loyauté, rang 279 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (82 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 24/11/2009 | L'ensemble de la proposition de loi visant à réguler la concentration dans le secteur des médias . | Pour | Contre 5 dissidents | Rejeté |
| 29/10/2009 | Les amendements n° 16 de la commission, n° 97 de M. Le Fur et n° 241 de Mme Touraine après l'article 17 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suppression du droit à l'image collectif). | Contre | Pour 25 dissidents | Adopté |
| 05/04/2011 | La proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique. | Contre |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Sarthe (4e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Pour 43 dissidents |
Adopté |
| 13e | Sarthe (4e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juillet 2007 → 19 juin 2012 |
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 25 juillet 2002 → 19 juin 2007 |