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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 16/02/2011 | Les amendements n° 1 de Mme Poletti, n° 20 de Mme Carillon-Couvreur et n° 69 de M. Gremetz tendant à supprimer l'article 14 de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (mise en accessibilité). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 15/02/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique. | Non votant | Pour | Adopté |
| 09/02/2011 | La proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit. | Non votant | Pour | Adopté |
| 08/02/2011 | L'ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (commission mixte paritaire). | Non votant | Pour | Adopté |
| 01/02/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage. | Non votant | Contre | Rejeté |