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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 12/10/2006 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien | Contre | Pour | Adopté |
| 03/10/2006 | Abstention | Pour | Adopté | |
| 31/01/2006 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour le logement | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/05/2004 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'autonomie financière des collectivités territoriales | Abstention | Pour | Adopté |
| 14/04/2004 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux responsabilités locales | Abstention | Pour | Adopté |
| 04/12/2002 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation décentralisée de la République | Abstention | Pour | Adopté |