Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols. | Abstention | Contre | Adopté |
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française. | Pour | Contre | Rejeté |
| 15/02/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique. | Abstention | Pour | Adopté |
| 01/02/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 15/06/2010 | L'amendement n° 19 de M. Gaubert à l'article premier de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial (seuil de 1000 m2). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Abstention | Pour | Adopté |