Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Arnaud Montebourg a pris part à 82 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 411 sur 670 députés (dans la seconde moitié), et le rang 119 sur 211 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 3 dissidences (97,6 % de loyauté, rang 279 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec GDR que ses votes concordent le plus (86 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Abstention | Contre 48 dissidents | Adopté |
| 16/01/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution | Contre | Abstention 67 dissidents | Adopté |
| 26/05/2008 | L'amendement n° 549 de M. Brard à l'article 9 du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République (introduction de la proportionnelle pour l'élection des députés) | Abstention |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Saône-et-Loire (6e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Pour 6 dissidents |
Rejeté |
| 13e | Saône-et-Loire (6e) | 20 juin 2007 | 16 juin 2012 – Nomination comme membre du Gouvernement |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 11 janvier 2011 → 16 juin 2012 |
| 13e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 1 juillet 2009 → 10 janvier 2011 |
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 29 novembre 2007 → 30 juin 2009 |
| 13e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Membre | 14 novembre 2007 → 28 novembre 2007 |
| 13e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 27 juin 2007 → 13 novembre 2007 |
| 12e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Vice-Président | 5 octobre 2004 → 19 juin 2007 |
| 12e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |