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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 22/12/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. | Absent | — | Adopté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs. | Absent | — | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de résolution estimant urgente la création d'un service public bancaire et financier ainsi que d'un pôle public financier, afin de favoriser le développement humain. | Absent | — | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi instaurant une planification écologique. |
| Absent |
| — |
Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes pour le logement. | Absent | — | Rejeté |
| 08/12/2009 | L'ensemble de la proposition de loi pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique. | Absent | — | Rejeté |
| 01/12/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif au Grand Paris. | Absent | — | Adopté |