Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean Marsaudon a pris part à 69 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 551 sur 670 députés (parmi le dernier quart), et le rang 304 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 2 dissidences (77,8 % de loyauté, rang 363 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance.
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Abstention | Pour 46 dissidents | Adopté |
| 27/05/2008 | L'amendement n° 181 de Mme Zimmermann à l'article 11 du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République (égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et sociales) | Pour | Contre 37 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juin 2007 → 18 septembre 2008 |
| 12e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |