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M. François Loos

NIDéputés n'appartenant à aucun groupe· Bas-Rhin (9e circ.) · mandat terminé le 26 novembre 2011
Né·e le 24 décembre 1953 à Strasbourg · Ingénieur en chef des mines
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
18/03/2009L'ensemble du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoiresPourPour
Adopté
17/03/2009La déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère (application de l'article 49, alinéa 1 er de la Constitution) Après pointagePourPour
Adopté
2 résultats

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.