La parole est à M. Sylvain Waserman, pour exposer sa question, no 1679, relative à l’opération « stop camion » et qualité de l’air.
NIDéputé · Côtes-d'Armor, 3e circonscription · Sous-préfet · mandat terminé le 21 juin 2022
La parole est à M. Sylvain Waserman, pour exposer sa question, no 1679, relative à l’opération « stop camion » et qualité de l’air.
La parole est à M. Bruno Studer, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d’accès à internet (nos 5046).
Merci, monsieur Ruffin, mais le groupe Danone ne figure pas dans le règlement.
La parole est à Mme Souad Zitouni, pour exposer sa question, no 1689, relative à la liaison est-ouest dans le Vaucluse.
Le propos final du ministre est très légitime s’il a pour objet de remercier les uns et les autres mais, s’il rouvre le débat, je suis contraint de donner la parole à des orateurs qui n’ont pas la possibilité de s’exprimer. C’est tout à fait logique. La parole est à M. François Ruffin, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité.
Ne rouvrons pas le débat, monsieur le ministre, car M. Ruffin n’aura pas la possibilité de vous répondre. Vous pouvez remercier les parlementaires, mais rien de plus.
La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock, pour exposer sa question, no 1687, relative aux transports ferroviaires.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Sylvia Pinel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l’adoption 114 Contre 0
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité.
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour exposer sa question, no 1705, relative à l’avenir de l’hôpital public et des secteurs grand âge-autonomie et médico-social.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité.
Je vous prie d’écouter l’orateur, mes chers collègues.
La parole est à M. Jean Lassalle, pour exposer sa question, no 1704, relative à la situation des urgentistes de l’hôpital d’Oloron-Sainte-Marie.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. François Ruffin.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité.
Chers collègues, un peu d’attention, s’il vous plaît !
La parole est à M. Bertrand Pancher, pour exposer sa question, no 1703, relative à l’hôpital de Bar-le-Duc.
Sur l’ensemble du projet de loi, je suis saisi par les groupes Les Républicains et UDI et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Michèle Crouzet.
La parole est à Mme Michèle Tabarot.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles.