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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Type | Question | Ministère | Réponse |
|---|---|---|---|---|
| Au Gouvernement n°4576 | Agence française pour la biodiversité ; représentation des chasseurs ; pespectives environnement | Environnement, énergie et mer | Répondu 25/01/2017 | |
| Au Gouvernement n°2810 | OGM ; destruction ; sanction recherche | Agriculture, agroalimentaire et forêt | Répondu 15/04/2015 | |
| Au Gouvernement n°2493 | oies grises ; clôture ; date ; report chasse et pêche | Écologie, développement durable et énergie | Répondu 22/01/2015 | |
| Au Gouvernement n°1987 | utilisation ; réglementation produits dangereux | Agriculture, agroalimentaire et forêt | Répondu 19/06/2014 | |
| Au Gouvernement n°1559 | gibier d'eau ; dates d'ouverture chasse et pêche | Écologie, développement durable et énergie | Répondu 23/01/2014 | |
| Au Gouvernement n°1285 | plafond majorable ; montant anciens combattants et victimes de guerre | Anciens combattants | Répondu 06/11/2013 | |
| Au Gouvernement n°316 | aménagement ; conséquences enseignement maternel et primaire | Réforme de l'État, décentralisation et fonction publique | Répondu 22/11/2012 |