Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/09/2010 | L'amendement n° 41 rectifié de M. Tian après l'article 1er A du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (droit du sol pour certaines collectivités d'outre-mer). | Pour | Contre | Rejeté |
| 28/09/2010 | L'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2e lecture). | Pour | Pour | Adopté |
| 15/09/2010 | L'ensemble du projet de loi portant réforme des retraites. | Pour | Pour | Adopté |