Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/01/2009 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution | Pour | Pour | Adopté |
| 27/01/2009 | La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution par MM. Ayrault, Charasse et 201 membres de l'Assemblée | Absent | — | Rejeté |
| 13/01/2009 | L'ensemble du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés | Pour | Pour | Adopté |