Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 04/05/2010 | L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections. | Contre | Pour | Adopté |
| 08/07/2008 | La question préalable opposée par M. Ayrault au projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République (2 e lecture) | Pour | Contre | Rejeté |