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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 12/01/2011 | L'amendement n° 119 de M. Bayrou à l'article 4 du projet de loi organique , adopté par le Sénat, relatif au Défenseur des droits (suppression du transfert des compétences du Défenseur des enfants au Défenseur des droits). | Pour | Contre | Rejeté |
| 18/11/2008 | L'amendement n° 483 de M. Lefebvre sous amendé après l'article 44 du projet de loi de finances pour 2009 (augmentation du plafond des déductions fiscales pour création d'emploi à domicile) | Contre | Pour | Adopté |
| 04/11/2008 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 | Abstention | Pour | Adopté |