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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Pierre Frogier a pris part à 91 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 153 sur 670 députés (dans le premier quart), et le rang 113 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 4 dissidences (97,1 % de loyauté, rang 227 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (78 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 04/11/2008 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 | Abstention | Pour 9 dissidents | Adopté |
| 10/06/2008 | L'amendement n° 754 de M. Lefebvre après l'article 37 du projet de loi de modernisation de l'économie (limitation capitalistique de 49 % concernant les opérateurs de la télévision numérique terrestre) | Abstention | Pour 2 dissidents |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Nouvelle-Calédonie (2e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
Adopté |
| 13e |
| Nouvelle-Calédonie (2e) |
| 20 juin 2007 |
| 30 septembre 2011 – Élection au Sénat |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte | Titulaire | 21 juillet 2009 → 1 septembre 2009 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances | Titulaire | 21 juillet 2009 → 1 septembre 2009 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 27 juin 2007 → 30 septembre 2011 |
| 12e | Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République | Membre | 20 avril 2004 → 19 juin 2007 |
| 12e | Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | Titulaire | 27 juin 2002 → 19 juin 2007 |