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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 23/06/2009 | L'ensemble du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et au territoire (texte de la commission mixte paritaire) | Abstention | Contre | Adopté |
| 27/05/2008 | L'amendement n° 207 de M. de Courson à l'article 11 du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République (lois de programmation des finances publiques) | Pour | Abstention | Adopté |
| 16/01/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution | Contre | Abstention | Adopté |