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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/11/2005 | L'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers | Abstention | Contre | Adopté |
| 30/11/2004 | L'ensemble de la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie | Abstention | Pour | Adopté |
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Pour | Contre | Adopté |
| 28/01/2003 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour la sécurité intérieure | Abstention | Contre | Adopté |