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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.

Bernard Derosier · ipolitiki

M. Bernard Derosier

NIDéputés n'appartenant à aucun groupe· Nord (2e circ.) · mandat terminé le 19 juin 2012

Né·e le 10 novembre 1939 à Chevilly · Instituteur retraité

Scrutins

151

13e législature

Participation aux scrutins

89,4 %

49 pour · 74 contre · 12 abst.

Présence en commission

—

pas de feuille de présence

Loyauté au groupe

100,0 %

0 dissidences

Amendements

0 adoptés · 0 questions · 0 interventions

Ce qu'il faut retenir

Bernard Derosier a pris part à 89 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 210 sur 670 députés (dans la première moitié), et le rang 40 sur 211 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 0 dissidence (100,0 % de loyauté, rang 562 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec GDR que ses votes concordent le plus (86 %).

Accord avec chaque groupe (13e)

Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).

S.R.C.

100 %135 scrutins

GDR

86 %135 scrutins

41 %93 scrutins

20 %129 scrutins

UMP

9 %132 scrutins

Mandats de député

Législature	Circonscription	Début	Fin
12e	Nord (2e)	19 juin 2002	19 juin 2007 – Fin de législature

Toutes les législatures

Lég.	Groupe	Scrutins	Participation	Loyauté	Dissidences	Amendements	Questions	Interventions
12e	SOC	73	95 %	99 %	1	0 (0)	0	0
13e	S.R.C.	151	89 %	100 %	0	0 (0)	0	0

Groupes politiques

Lég.	Groupe	Qualité	Période
12e	SOC Socialiste	Membre	25 juin 2002 → 19 juin 2007
13e	NI Députés n'appartenant à aucun groupe	Député non-inscrit	20 juin 2007 → 26 juin 2007
13e	S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche	Membre	27 juin 2007 → 19 juin 2012

Commissions et missions

Lég.	Organe	Qualité	Période
13e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique	Titulaire	15 février 2012 → 1 mars 2012
13e	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Membre	14 février 2012 → 19 juin 2012
13e	Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire	Membre	11 février 2012 → 13 février 2012
13e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle	Suppléant	13 janvier 2012 → 7 février 2012
13e	Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux	Membre	15 juin 2011 → 6 décembre 2011
13e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de réforme des collectivités territoriales	Titulaire	6 octobre 2010 → 17 novembre 2010
13e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique	Titulaire	3 juin 2010 → 6 juillet 2010
13e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers	Titulaire	28 septembre 2009 → 26 octobre 2009
13e	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique	Titulaire	7 juillet 2009 → 1 septembre 2009
13e	Mission d'évaluation et de contrôle	Membre	26 novembre 2008 → 19 juin 2012
13e	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Membre	27 juin 2007 → 10 février 2012
12e	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République	Membre	30 novembre 2005 → 19 juin 2007
12e	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République		30 novembre 2005 → 19 juin 2007