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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Bernard Depierre a pris part à 92 % des scrutins de la 13e législature, soit le rang 102 sur 670 députés (dans le premier quart), et le rang 73 sur 368 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 7 dissidences (95,0 % de loyauté, rang 126 sur 670 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 670), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NC que ses votes concordent le plus (80 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 03/11/2009 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 | Abstention | Pour 11 dissidents | Adopté |
| 26/01/2010 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l'agriculture. | Abstention | Contre 20 dissidents | Rejeté |
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols. | Pour |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 12e | Côte-d'Or (1e) | 19 juin 2002 | 19 juin 2007 – Fin de législature |
| Contre 34 dissidents |
Adopté |
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Abstention | Pour 46 dissidents | Adopté |
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française. | Abstention | Contre 54 dissidents | Rejeté |
| 13e | Côte-d'Or (1e) | 20 juin 2007 | 19 juin 2012 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles | Suppléant | 22 février 2012 → 1 mars 2012 |
| 13e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 1 juillet 2009 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants | Rapporteur | 10 juin 2008 → 19 juin 2008 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants | Titulaire | 4 juin 2008 → 19 juin 2008 |
| 13e | Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Membre | 27 juin 2007 → 30 juin 2009 |
| 12e | Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Membre | 1 avril 2006 → 19 juin 2007 |