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M. Bernard Depierre

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Côte-d'Or (1e circ.) · mandat terminé le 19 juin 2007
Né·e le 6 juin 1945 à Bourbon-Lancy · Consultant
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
07/12/2004L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de programmation pour la cohésion socialePourPour
Adopté
1 résultat

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.