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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 21/03/2006 | L'ensemble du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information. | Contre | Contre | Adopté |
| 08/03/2006 | L'ensemble du projet de loi pour l'égalité des chances (texte de la commission mixte paritaire) | Absent | — | Adopté |
| 07/03/2006 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de programme pour la recherche | Contre | Contre | Adopté |