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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Charles de Courson a pris part à 90 % des scrutins de la 12e législature, soit le rang 367 sur 660 députés (dans la seconde moitié), et le rang 6 sur 33 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 3 dissidences (95,1 % de loyauté, rang 46 sur 660 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 660), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec UMP que ses votes concordent le plus (54 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 20/07/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'assurance maladie | Abstention | Contre 16 dissidents | Adopté |
| 07/03/2006 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de programme pour la recherche | Pour | Abstention 21 dissidents | Adopté |
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Abstention | Pour 61 dissidents | Adopté |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|