Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 19/12/2001 | L'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (lecture définitive) | Contre | Contre | Adopté |
| 18/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (lecture définitive) | Contre | Contre | Adopté |
| 11/12/2001 | L'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (nouvelle lecture) | Contre | Contre | Adopté |
| 04/12/2001 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 (lecture définitive) | Contre | Contre | Adopté |
| 04/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (nouvelle lecture) | Abstention | Contre | Adopté |