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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Noël Mamère a pris part à 96 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 249 sur 640 députés (dans la première moitié), et le rang 8 sur 39 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 14 dissidences (72,0 % de loyauté, rang 6 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec S que ses votes concordent le plus (70 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/11/1999 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2000 (nouvelle lecture) | Abstention | Pour 6 dissidents | Adopté |
| 29/06/1999 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'action publique en matière pénale et modifiant le code de procédure pénale | Pour | Abstention 8 dissidents | Adopté |
| 19/12/2001 | L'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (lecture définitive) | Abstention | Pour |
Adopté |
| 30/10/2001 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 | Abstention | Pour 11 dissidents | Adopté |
| 11/12/2001 | L'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (nouvelle lecture) | Abstention | Pour 13 dissidents | Adopté |
| 13/06/2001 | L'ensemble du projet de loi de modernisation sociale (deuxième lecture) | Abstention | Pour 13 dissidents | Adopté |
| 24/10/2000 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2001 (vote unique) | Abstention | Pour 15 dissidents | Adopté |
| 28/06/2000 | L'ensemble du projet de loi relatif à la chasse (lecture définitive) | Abstention | Pour 22 dissidents | Adopté |
| 29/01/2002 | L'ensemble de la proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000 | Abstention | Pour 24 dissidents | Adopté |
| 21/03/2000 | L'ensemble du projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains | Abstention | Pour 27 dissidents | Adopté |
| 24/04/2001 | L'ensemble de la proposition de loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale (lecture définitive) | Contre | Pour 44 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|