Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Nicole Ameline a pris part à 97 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 141 sur 640 députés (dans le premier quart), et le rang 11 sur 45 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 4 dissidences (92,9 % de loyauté, rang 50 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec RPR que ses votes concordent le plus (89 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 21/06/2000 | Sur l'ensemble du projet de loi organique tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna (lecture définitive) | Pour | Abstention 5 dissidents | Adopté |
| 18/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (lecture définitive) | Abstention | Contre |
Adopté |
| 04/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (nouvelle lecture) | Abstention | Contre 47 dissidents | Adopté |
| 22/05/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse | Abstention | Contre 69 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|