Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Michel Inchauspé a pris part à 91 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 420 sur 640 députés (dans la seconde moitié), et le rang 93 sur 145 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 6 dissidences (88,7 % de loyauté, rang 30 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec I que ses votes concordent le plus (84 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/03/1999 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'épargne et à la sécurité financière | Abstention | Contre 14 dissidents | Adopté |
| 29/01/2002 | L'ensemble de la proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000 | Pour | Contre 24 dissidents | Adopté |
| 21/03/2000 | L'ensemble du projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains | Abstention | Contre |
Adopté |
| 18/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (lecture définitive) | Abstention | Contre 30 dissidents | Adopté |
| 04/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (nouvelle lecture) | Abstention | Contre 47 dissidents | Adopté |
| 22/05/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse | Abstention | Contre 69 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|