Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean-François Chossy a pris part à 97 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 141 sur 640 députés (dans le premier quart), et le rang 24 sur 75 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 3 dissidences (94,6 % de loyauté, rang 74 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec RPR que ses votes concordent le plus (91 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 19/06/2001 | L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle tendant à modifier l'article 68 de la Constitution | Abstention | Contre 2 dissidents | Adopté |
| 24/10/2000 | L'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2001 (vote unique) | Abstention | Contre 15 dissidents |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|