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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean Briane a pris part à 95 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 291 sur 640 députés (dans la première moitié), et le rang 42 sur 75 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 6 dissidences (88,9 % de loyauté, rang 30 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec RPR que ses votes concordent le plus (87 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 21/06/2000 | Sur l'ensemble du projet de loi organique tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna (lecture définitive) | Abstention | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 09/02/1999 | L'ensemble du projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire | Abstention | Contre 8 dissidents | Adopté |
| 17/03/1999 |
| Abstention |
| Contre 14 dissidents |
Adopté |
| 20/06/2000 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle relatif à la durée du mandat du Président de la République | Contre | Pour 36 dissidents | Adopté |
| 24/04/2001 | L'ensemble de la proposition de loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale (lecture définitive) | Pour | Contre 44 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|