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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jacques Pélissard a pris part à 93 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 350 sur 640 députés (dans la seconde moitié), et le rang 66 sur 145 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 2 dissidences (96,3 % de loyauté, rang 111 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec I que ses votes concordent le plus (92 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 22/01/2002 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie | Abstention | Contre 61 dissidents | Adopté |
| 22/01/2002 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique | Pour | Abstention 78 dissidents |
Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|