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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
François Sauvadet a pris part à 95 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 255 sur 640 députés (dans la première moitié), et le rang 32 sur 75 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 3 dissidences (94,5 % de loyauté, rang 74 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec RPR que ses votes concordent le plus (94 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/03/1999 | L'ensemble du projet de loi renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes | Abstention | Contre 15 dissidents | Adopté |
| 22/01/2002 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie | Pour | Contre |
Adopté |
| 22/04/1998 | La proposition de résolution de M. Barrau sur les recommandations de la Commission européenne relatives au passage à la monnaie unique | Abstention | Pour 30 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|