Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 22/01/2002 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique | Contre | Abstention | Adopté |
| 12/06/2001 | L'ensemble du projet de loi autorisant la ratification du traité de Nice modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes | Abstention | Pour | Adopté |
| 21/03/2000 | L'ensemble du projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains | Abstention | Contre | Adopté |
| 03/06/1998 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle relatif au Conseil supérieur de la magistrature | Abstention | Pour | Adopté |