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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Alain Moyne-Bressand a pris part à 97 % des scrutins de la 11e législature, soit le rang 141 sur 640 députés (dans le premier quart), et le rang 11 sur 45 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 5 dissidences (91,1 % de loyauté, rang 37 sur 640 pour le nombre de dissidences). 0 amendement déposé, dont 0 adopté (rang 1 sur 640), 0 question et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec RPR que ses votes concordent le plus (87 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (lecture définitive) | Abstention | Contre 30 dissidents | Adopté |
| 04/12/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse (nouvelle lecture) | Abstention | Contre 47 dissidents | Adopté |
| 22/05/2001 | L'ensemble du projet de loi relatif à la Corse | Pour | Contre 69 dissidents | Adopté |
| 22/04/1998 | La proposition de résolution de M. Barrau sur les recommandations de la Commission européenne relatives au passage à la monnaie unique | Abstention | Pour 30 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 11e | 12 juin 1997 | 18 juin 2002 |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|