Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
46 séance	15/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER À la seconde phrase de l’alinéa 2, substituer au mot : « équipements », les mots : « mannequins de secourisme ».	Sans sort En traitement
45 séance	12/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Le premier alinéa de l’article L. 114‑3 du code du service national est complété par les mots : « ainsi que d’un apprentissage des gestes élémentaires de premiers secours ».	Sans sort A discuter
44 séance	12/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 À la fin de l’alinéa 11, substituer à la date : « 1 er janvier 2027 », la date : « 1 er janvier 2030 ».	Sans sort A discuter
43 séance	12/05/2025	Sylvie Dezarnaud DR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « – à la fin de la seconde phrase les mots : « dans le second degré » sont remplacés par les mots : « en cycle 2, et renouvelée en cycle 3, 4, ainsi qu’au lycée, dans le cadre des programmes d’enseignement existants, notamment en éducation civique et sci	Sans sort Retiré
42 séance	12/05/2025	Sylvie Dezarnaud DR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Après l’alinéa 8, insérer les deux alinéas suivants : « c) Il est ajouté par un alinéa ainsi rédigé : « La mise en œuvre de ces sensibilisations est priorisée dans les établissements situés en zones rurales et territoires d’Outre-mer ou éloignées des services de secours, dans le cadre des moyens	Sans sort Retiré
41 séance	12/05/2025	Sylvie Dezarnaud DR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
40 séance	12/05/2025	Sylvie Dezarnaud DR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Après l’alinéa 2, insérer les deux alinéas suivants : « 1° bis . – Le même article L. 221‑1 A est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les formations au certificat prévention et secours civiques de niveau 1 sont organisées en coordination avec les associations locales agréées pour dispenser ce	Sans sort Retiré
39 séance	12/05/2025	Sylvie Dezarnaud DR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Compléter l’alinéa 17 par les mots : « dispensé dans le cadre des initiatives existantes de prévention. »	Sans sort Retiré
38 séance	12/05/2025	Jean-Philippe Nilor LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
37 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER L’article L. 612‑1 du code de l'éducation est ainsi modifié : 1° Après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Au cours de chaque année du premier et du deuxième cycles, tout étudiant suit une formation obligatoire en matière de secourisme. Lors de la dernière année des deux	Sans sort A discuter
36 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 À l’alinéa 6, supprimer le mot : « cinq ».	Sans sort A discuter
35 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Substituer aux alinéas 5 et 6 les sept alinéas suivants : « 1° Le chapitre II du titre II du livre III de la sixième partie est ainsi rétabli : « Chapitre II « Formation en matière de secourisme « Art. L. 6322‑1 . – Dans les entreprises d’au moins deux cent cinquante salariés, l’employeur o	Sans sort A discuter
34 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Substituer aux alinéas 1 à 3 les quatre alinéas suivants : « I. – La section 3 du chapitre I er du titre II du livre IV du code général de la fonction publique est complétée par un article L. 421‑9 ainsi rédigé : « Art. L. 421‑9. – Tout agent public suit une formation annuelle en matière de sec	Sans sort A discuter
33 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 La première phrase du premier alinéa de l’article L. 423‑5 du code de l’environnement est complétée par les mots : « ainsi qu’à l’obtention d’un certificat en matière de secourisme ».	Sans sort A discuter
32 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Avant le dernier alinéa de l’article L. 227‑5 du code de l’action sociale et des familles, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les personnes organisant l’accueil des mineurs mentionnés à l’article L. 227‑4 sont tenues de suivre une formation en matière de secourisme. »	Sans sort A discuter
31 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 8 : « Au cours de la dernière année de scolarité au collège et au cours de la dernière année de scolarité au lycée, tout élève bénéficie d’une formation obligatoire aux premiers secours citoyen dispensée à titre gratuit par un organisme habilité mentionné à l’article L. 726‑	Sans sort A discuter
30 séance	12/05/2025	Sandra Regol ECOS	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Le premier alinéa de l’article L. 3314‑2 du code des transports est complété par une phrase ainsi rédigée : « Ces conducteurs sont également soumis à une obligation de formation en matière de secourisme dans des conditions déterminées par décret. »	Sans sort A discuter
29 séance	12/05/2025	François Gernigon HOR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 À la fin de l’alinéa 11, substituer à la date : « 1 er janvier 2027 », la date : « 1 er janvier 2032 ».	Sans sort A discuter
28 séance	12/05/2025	Ersilia Soudais LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Le chapitre I er du titre II bis du livre VII du code de la sécurité intérieure est complété par un article L. 726‑1‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 726‑1‑1. – Les actions de formation en matière de secourisme visent à permettre aux personnes formées de dispenser les premiers secours aux personnes en	Sans sort A discuter
27 séance	12/05/2025	Zahia Hamdane LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Supprimer les alinéas 1 à 5.	Sans sort A discuter
26 séance	12/05/2025	Zahia Hamdane LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Substituer aux alinéas 1 à 5 les deux alinéas suivants : « I. – Après le premier alinéa de l’article L. 114‑3 du code du service national , il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Lors de la journée de défense et de citoyenneté, les Français bénéficient d’une sensibilisation aux gestes qui sauven	Sans sort A discuter
25 séance	12/05/2025	Ersilia Soudais LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Substituer aux alinéas 1 à 5 les deux alinéas suivants : « I. – Après le troisième alinéa de l’article L. 114‑3 du code du service national , il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « À titre expérimental, pour une durée de 3 ans à compter de la promulgation de la présente loi, les Français bénéfic	Sans sort A discuter
24 séance	12/05/2025	Ersilia Soudais LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Substituer aux alinéas 1 à 5 les deux alinéas suivants : « I. – Après le premier alinéa de l’article L. 114‑3 du code du service national, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Lors de la journée de défense et de citoyenneté, les Français bénéficient de la formation aux Premiers Secours Citoyen	Sans sort A discuter
23 séance	12/05/2025	Ersilia Soudais LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 À l’alinéa 8, après le mot : « secourisme » insérer les mots : « , dont les formations de premiers secours en équipe, »	Sans sort A discuter
22 séance	12/05/2025	Zahia Hamdane LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Après l'alinéa 6, insérer l'alinéa suivant : « Dans les entreprises de plus de cinquante salariés, si l'employé en fait la demande, l'employeur est tenu de financer sa participation à la formation "Premiers Secours Citoyen" dispensée par les associations agréées de sécurité civile mentionnées à l'a	Sans sort A discuter
21 séance	12/05/2025	Zahia Hamdane LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant : « Les salariés d’une entreprise de travail temporaire en contrat à durée déterminée bénéficient d’une sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent. Cette formation est organisée par l’employeur dès lors que leur temps de	Sans sort A discuter
20 séance	12/05/2025	Ersilia Soudais LFI-NFP	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant : « Les salariés d’une entreprise de travail temporaire en contrat à durée déterminée bénéficient d’une sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent organisée par l’employeur dès lors que leur temps de travail cumulé attein	Sans sort A discuter
18 séance	11/05/2025	Anne-Sophie Ronceret EPR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
17 séance	09/05/2025	Anne-Sophie Ronceret EPR	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
16 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 bis Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant les besoins en matière de sécurité, et plus particulièrement en ce qui concerne la formation aux gestes de premiers secours, au sein des administrations et des entreprises.	Sans sort A discuter
15 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Supprimer les alinéas 1 à 5.	Sans sort A discuter
14 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
13 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
12 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
10 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Supprimer cet article.	Sans sort A discuter
9 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 I. – Au début de l’alinéa 6, substituer aux mots : « Les salariés bénéficient d’ » les mots : « L’employeur peut proposer » II. – En conséquence, à la fin du même alinéa 6, substituer aux mots : « organisée par l’employeur dans l’année suivant leur prise de fonctions, puis tous les cinq ans »	Sans sort A discuter
8 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 2 Supprimer les alinéas 5 et 6.	Sans sort A discuter
7 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
6 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
5 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
4 séance	09/05/2025	Thierry Frappé RN	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 bis Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport d’évaluation sur la mise en œuvre de l’article premier de la présente loi sur la formation aux gestes de premiers secours dans les classes d’écoles maternelles et d’écoles élémentaire	Sans sort A discuter
3 séance	07/05/2025	Elie Califer SOC	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 bis Dans un délai de dix-huit mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant son application. Ce rapport évalue également l’adéquation entre les moyens humains existants et ceux nécessaires à sa correcte application.	Sans sort A discuter
2 séance	07/05/2025	Elie Califer SOC	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Supprimer les alinéas 6 à 10.	Sans sort A discuter
1 séance	07/05/2025	Elie Califer SOC	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER À l’alinéa 8, après le mot : « collège, » insérer les mots : « après succès à un examen, ».	Sans sort A discuter
AS58 soc	06/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Après l’alinéa 8, insérer l’alinéa suivant : « 2° bis Le dernier alinéa de l’article L. 912‑1 est complété par une phrase ainsi rédigée : « Elle comprend notamment une formation aux premiers secours dispensée à la journée ou une sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque et aux gestes qu	Adopté
AS57 soc	06/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article PREMIER Compléter cet article par les sept alinéas suivants : « III. – Pour l’application du d du 1° du I du présent article, la proportion d’élèves en classe de troisième formés aux premiers secours est fixée à : « 1° 45 % à la fin de l’année scolaire 2025‑2026 ; « 2° 60 % à la fin de l’année scolaire	Adopté
AS56 soc	06/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 Rédiger ainsi l’alinéa 4 : « a) Après le mot : « conduire », la fin du premier alinéa est ainsi rédigée : « suivent préalablement une formation aux premiers secours dispensée à la journée et en attestent par la présentation d’un certificat. » ; ».	Adopté
AS55 soc	06/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 À l’alinéa 2, substituer aux mots : « en matière de prévention et de secours civiques ou de tout diplôme équivalent » les mots : « attestant du suivi d’une formation aux premiers secours dispensée à la journée ».	Adopté
AS54 soc	06/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 I. – À l’alinéa 10, substituer aux mots : « associations agréées de sécurité civile mentionnées à l’article L. 725‑1 » les mots : « organismes habilités mentionnés à l’article L. 726‑1 ». II. – Compléter cet article par l’alinéa suivant : « IV. – La perte de recettes pour l’État résultant du 2	Adopté
AS53 soc	06/05/2025	Salvatore Castiglione LIOT	Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie	Article 3 I. – Rédiger ainsi l’alinéa 9 : « Le 4° du 4 de l’article 261 est complété par un c ainsi rédigé : ». II. – En conséquence, au début de l’alinéa 10, substituer à la mention : « 4° bis » la mention : « c) ».	Adopté

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