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Pour une génération sans sucre · Pour une génération sans sucre

Amendement n° 62 Sans sort

M. Guillaume Kasbarian EPRet 7 cosignataires· Séance publique· déposé le 7 février 2026· A discuter
En clair
Résumé en cours…
Article PREMIER · alinéa Alinéa 16

Dispositif

À la première phrase de l’alinéa 16, substituer aux mots  « qui ne sont pas couramment employés en cuisine domestique » les mots : « étrangers aux usages culinaires courants ».

Exposé sommaire

Amendement rédactionnel

Cosignataires

Jean-René Cazeneuve, Marie Lebec, Nicolas Metzdorf, Charles Rodwell, Anne-Sophie Ronceret, Jean Terlier, Prisca Thevenot

Scrutin public

Pas encore examiné.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.