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Abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité · visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité

Amendement n° 591 Sans sort

M. Dominique Da Silva RE· Séance publique· déposé le 21 novembre 2022· A discuter
En clair
Résumé en cours…
visant à abolir la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité,

Dispositif

Au titre, substituer aux mots : « la corrida : un petit pas pour l’animal, un grand pas pour l’humanité », les mots : « la mise à mort de l’animal aux fins de spectacles ».

Exposé sommaire

Cet amendement vise à renommer la proposition de loi en « Proposition de loi pour abolir la mise à mort de l’animal aux fins de spectacles » afin de tenir compte de l’amendement déposé visant à interdire la mise à mort de l’animal tout en conservant les courses de taureaux et les combats de coqs.

Scrutin public

Pas encore examiné.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.