Relancer l’organisation des classes de découverte · relancer l’organisation des classes de découverte
Amendement n° AC40 Tombé
Mme Émilie Bonnivard LR· Commission des affaires culturelles et de l'éducation· déposé le 28 novembre 2023· sort le 29 novembre 2023
En clair
Résumé en cours…
Article 2 · alinéa Alinéa 3
Dispositif
À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« la classe transplantée, la classe de découverte ou le voyage scolaire sont organisés »
les mots :
« le voyage scolaire est organisé »
Exposé sommaire
Amendement de simplification rédactionnelle.
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Tombé » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.