Démocratiser le sport en France · Démocratiser le sport
Amendement n° 41 Retiré
En clair
Résumé en cours…
Article 4 · alinéa Alinéa 14
Dispositif
À la fin de la première phrase de l’alinéa 14, substituer aux mots :
« le savoir‑nager et le savoir‑rouler à vélo »
les mots :
« l’apprentissage de la natation et la pratique du vélo ».
Exposé sommaire
Amendement rédactionnel, visant à rendre le texte compréhensible.
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Retiré » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.