Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer · accompagnement des enfants porteurs de cancer
Amendement n° AC30 Sans sort
Mme Béatrice Descamps UDI_I· Commission des affaires culturelles et de l'éducation· déposé le 16 mars 2021· Retiré (Retiré avant publication)sous-amendement à l'amendement n° 18
En clair
Résumé en cours…
Article 2 · alinéa Après l'alinéa 1
Dispositif
Non disponible dans l'open data.
Scrutin public
Pas encore examiné.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.