Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer · accompagnement des enfants porteurs de cancer
Amendement n° AC23 Adopté
Mme Béatrice Descamps UDI_I· Commission des affaires culturelles et de l'éducation· déposé le 16 mars 2021· sort le 17 mars 2021
En clair
Résumé en cours…
Article PREMIER · alinéa Alinéa 2
Dispositif
Modifier ainsi l’alinéa 2 :
1° Rédiger ainsi le début de l’alinéa 2 :
« À la première (le reste sans changement) » ;
2° Substituer aux mots :
« est complété par »,
les mots :
« , après le mot : « parentalité », sont insérés ».
Exposé sommaire
Rédactionnel sur les conseils de la DGAFP
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.