Energie : transition énergétique pour la croissance verte · Transition énergétique
Amendement n° 1077 Non soutenu
M. Damien Abad LES-REPet 1 cosignataire· Séance publique· déposé le 30 septembre 2014· sort le 10 octobre 2014
En clair
Résumé en cours…
Titre II
Dispositif
Rédiger ainsi le début du titre II :
« Construire et rénover les bâtiments pour économiser l’énergie fossile, faire... (le reste sans changement) ».
Exposé sommaire
L’objectif premier est la diminution des émissions de CO2, c’est-à-dire de la consommation d’énergie fossile. Cet objectif doit être bien affiché dans le titre II.
Cosignataires
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Non soutenu » décidé à main levée ou sans vote.
Amendements identiques
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.